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◾️ PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er DÉCEMBRE 2023

Ordre du jour : 

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent (15 septembre 2023).
  • Identifications de zones d’accélération des énergies renouvelables. (Voir lien ci-après : https://macarte.ign.fr/carte/W3Cf8x/portail-cartographique-enr)
  • Demande de subvention DETR – Assainissement non collectif Mairie/Logement communal.
  • Décision modificative budgétaire.
  • Limitation de vitesse.
  • Aides aux voyages scolaires.
  • Provisions sur créances douteuses.
  • Questions diverses.

QUORUM NON ATTEINT (report de la séance)

Télécharger le procès-verbal du conseil municipal du 01/12/2023 ICI.

Approbation du PV : 1er mars 2024

Date de publication : 7 mars 2024

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