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Compte-rendu du conseil municipal du 18 novembre 2016

Etaient présents : Mmes JEANMINGIN Ludivine, WARGNIER Catherine, DUPUIS Sandra; MM ERBS Pierre, DUMONT Christophe, DUPREZ Jean, TANTOT Jean-Luc.

Formant la majorité des membres en exercice.

Madame Ludivine JEANMINGIN est nommée secrétaire de séance.

Etaient absents excusés : Mr PASTEUR Max

Pouvoirs : /

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent
  • Décisions modificatives
  • Adhésion au Service commun de l’Application du Droit des Sols de la CCVCFR
  • Retrait de la commune d’Osly-Courtil du SIVOM vocation « Foyer Rural »
  • Voisins vigilants
  • Indemnité de conseil du comptable public
  • Subvention à l’ACSVA
  • Information sur la fusion de la CCPVA et la CCVCFR
  • Indemnité du Maire
  • Questions diverses

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h10.

Téléchargez le compte-rendu du conseil municipal du 18/11/2016

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