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Compte-rendu du Conseil Municipal du 09 novembre 2018

Ordre du jour :

 

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent
  • Décision modificative
  • Indemnités de conseil au receveur
  • Rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) de la CCRV (Communauté de Communes Retz-en-Valois) : Compétences transférées au 01/01/2018
  • Débat sur les orientations générales du PADD (Plan d’Aménagement et de Développement Durable) du PLUi (Plan Local d’Urbanisme intercommunal) de la CCRV.
  • RGPD (Règlement européen Général sur la Protection des Données personnelles) : Désignation d’un Délégué de Protection des données
  • Acceptation Fonds de Concours de la CCRV : Tracteur
  • Dossier familial d’aides sociales
  • Remboursement frais de transport employé communal
  • Noël 2018
  • APV (Aisne Partenariat Voirie) 2019 : rue de Coucy
  • Répertoire Electoral Unique (REU)
  • Question diverses

 

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