Etaient présents : Mmes JEANMINGIN Ludivine, WARGNIER Catherine, DUPUIS Sandra; MM ERBS Pierre, DUMONT Christophe, DUPREZ Jean, TANTOT Jean-Luc.
Formant la majorité des membres en exercice.
Madame Ludivine JEANMINGIN est nommée secrétaire de séance.
Etaient absents excusés : Mr PASTEUR Max
Pouvoirs : /
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent
- Décisions modificatives
- Adhésion au Service commun de l’Application du Droit des Sols de la CCVCFR
- Retrait de la commune d’Osly-Courtil du SIVOM vocation « Foyer Rural »
- Voisins vigilants
- Indemnité de conseil du comptable public
- Subvention à l’ACSVA
- Information sur la fusion de la CCPVA et la CCVCFR
- Indemnité du Maire
- Questions diverses
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h10.
Téléchargez le compte-rendu du conseil municipal du 18/11/2016